Les présentes conditions régissent les prestations de création de sites web, de développement et d'automatisation réalisées par Denzen.
Dernière mise à jour : 19 août 2026
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les prestations proposées par Denzen : conception de sites web, développement sur mesure, automatisation de processus, référencement et prestations associées.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions, qui prévalent sur les conditions d'achat du client sauf accord écrit contraire.
Chaque prestation fait l'objet d'un devis gratuit et détaillé, valable 30 jours à compter de son émission.
La commande est ferme dès la validation écrite du devis par le client (signature ou accord par e-mail).
Les prix sont indiqués en euros et hors taxes, sauf mention contraire ; la TVA applicable est ajoutée sur la facture.
Sauf accord particulier, le paiement s'effectue en trois fois : un acompte de 50 % à la commande, 25 % à mi-parcours et le solde de 25 % à la livraison.
Les factures sont payables à 30 jours. Tout retard entraîne des pénalités au taux légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire de recouvrement.
Les délais annoncés, notamment la livraison d'un site web en 7 jours, courent à compter de la réception de l'acompte et de l'intégralité des éléments nécessaires (textes, visuels, accès techniques).
Un retard de transmission des éléments par le client décale d'autant le calendrier de livraison.
La prestation est réputée acceptée en l'absence de réserves écrites du client dans les 7 jours suivant la livraison.
Les demandes de modification hors du périmètre validé font l'objet d'un devis complémentaire.
Les droits d'utilisation des livrables sont transférés au client après paiement intégral du prix.
Denzen conserve la propriété de ses outils, bibliothèques et composants réutilisables, ainsi que le droit de citer la réalisation à titre de référence, sauf demande contraire du client.
Les anomalies bloquantes signalées après la livraison sont corrigées dans le cadre de la garantie contractuelle prévue au devis.
Les évolutions fonctionnelles, l'hébergement et la maintenance continue font l'objet d'une prestation distincte.
La responsabilité de Denzen est limitée au montant des sommes effectivement versées par le client au titre de la prestation concernée.
Denzen ne peut être tenue responsable des dommages indirects tels que pertes de chiffre d'affaires, de données ou d'exploitation.
En cas de manquement grave de l'une des parties non résolu dans les 15 jours suivant une mise en demeure, l'autre partie peut résilier le contrat. Les travaux réalisés restent dus.
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au siège de Denzen.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire. Contact : webdenzen@gmail.com.